En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du site :

Chambre Régional de Métiers et de l’Artisanat Nouvelle-Aquitaine

Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24)
Établissement public administratif
Siret : 130 027 923 00148
295 Boulevard des Saveurs – Cré@vallée Nord
24 660 Coulounieix-Chamiers
France
Tél. : +33 5 53 35 87 00
E-mail : conseil@cm24.fr

Directeur de la publication :

Le président de la CMA24, Didier Gouraud
295 Boulevard des Saveurs – Cré@vallée Nord
24660 Coulounieix-Chamiers
France
Tél. : +33 5 53 35 87 00
E-mail : conseil@cm24.fr

Concepteur du site :

Agence de design ILÔ Créatif
13 Boulevard Stalingrad
24000 PERIGUEUX – Dordogne
https://www.ilo-creatif.com

Hébergeur :

Amen
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris – France

Crédits photos :
CMA, artistes et artisans

Le site
https://routedesmetiersdartdordogne.com est la propriété de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24).

Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur :
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences, vidéos, animées, sonores ou non, et d’autres documents présents sur ce site Internet, sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation ou modification, partielle ou intégrale, ou tout transfert sur un autre site sont interdits.
Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) (loi du 11 mars 1957, art.41, et Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992). La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée (art.L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Les logos, visuels et marques présentes sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. En conséquence, toute utilisation des produits y compris le site Internet de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) dont celle-ci est le seul juge. Les bases de données figurant sur ce site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (et notamment l’interdiction d’extraire, de réutiliser, partiellement ou totalement, le contenu des bases de données de https://routedesmetiersdartdordogne.com.

Protection de données personnelles :
Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont pour seul destinataire que la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) auprès de laquelle peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément aux articles 27 et 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adresser votre demande écrite auprès de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24). En vertu de la loi n°2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Liens hypertextes vers d’autres sites Internet :
Les liens hypertextes présents sur le site Internet sont proposés uniquement dans le but d’apporter l’information la plus complète possible à l’internaute ; ni leur contenu, ni les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou ni les mises à jours qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24).
L’accès à des sites externes reliés à ce site relève de votre entière responsabilité.

Responsabilité :
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à votre disposition sur le site. La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) décline par conséquent toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Modification :
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de niveau départemental Dordogne (CMA24) se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis, sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Formulaire de contact :
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.